Archive de Conformité & Mentions Légales Statutaires

Dénomination Exacte	ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE LEONCEL (ACCA LEONCEL)
Forme Juridique	Association à but non lucratif régie par la Loi du 1er juillet 1901
Répertoire National des Associations (RNA)	W263000885
Identifiant SIREN / SIRET	883880908 / 88388090800014
Parution au Journal Officiel (JOAFE)	12 mai 1972
Agrément Préfectoral de Tutelle	Préfecture de la Drôme (Valence)
Siège Social & Adresse Administrative	MAIRIE, 26190 LEONCEL, France
Directeur de la Publication	Jean-Claude FAURE, en qualité de Président en exercice

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